Les biens et les services interdits ou suspectés

est un site de publicité qui rassemble les vendeurs et les acheteurs. Les opérations de vente et d’achat, et le règlement de celles-ci, se font à l’extérieur du site ; ne participe pas dans les transactions.

La vente et l’achat des objets et des services sur sont autorisés en principe si le commerce de ceux-ci n'a pas été interdit par les lois et les législations nationales ou internationales. Le point principal est que chaque objet ou service qui peut être vendu n’importe où, peut être généralement aussi vendu en utilisant .

En outre, a aussi ses règles concernant le placement de publicités et l'utilisation de sa plate-forme. Dans certains cas, s’écarte de son point principal et interdictions, selon ses règles, en offrant quelques objets et services, même si le commerce de ceux-ci n’est pas interdit par les lois et les règlements applicables.

Pour votre confort, nous avons accompli une liste d'objets et de services suspectés et interdits. Cette liste comprend des exemples d'articles et de services qui sont interdits par la loi et qui ne peuvent pas donc être négociés sur , par exemple la fourniture des drogues. En plus, il y a des objets et des services qui ne sont pas interdits par définition, mais ils peuvent bien l’être, et cela nécessite donc votre attention. Tel qu’offrir des objets de marques bien connues. Par exemple, après avoir fabriqué un fameux sac de marque, le sac ne peut pas être offert, que si c'est un sac original.

Faites attention! Cette liste ne donne que des directives et n'est pas exhaustive. En tant qu'utilisateur de , vous êtes responsables d'examiner si l'offre de certains biens et services est légale. Si vous doutez sur la recevabilité de la négociation de certains objets ou services, veuillez contacter une autorité ou le demandeur.

Une infraction répétée de notre règlement peut conduire à une ou plusieurs des actions suivantes:

• Votre annonce peut être retirée (sans remboursement du tarif de l'annonce)

• Votre compte peut être suspendu

• Vos données peuvent être transmises à la justice ou à un prestataire

Coopérez avec pour maintenir la sécurité

Si vous remarquez des objets ou des services interdits, suspectés ou douteux, vous pouvez nous informer en utilisant le bouton "signaler cette annonce" qui est au dessous de chaque annonce. Notre personnel va réviser et examiner vos conseils et réagir si nécessaire.

Liste d'objets et de services interdits ou suspectés

• Actions, obligations et autres titres

• Matériel offensif

• Animaux protégés, produits d’animaux et plantes

• Alcool

• Patrimoine culturel

• Objets défectueux et / ou récupérés

• Drogues

• Propriétés du gouvernement

• Objets explosifs, des substances dangereuses et d'autres matières nuisibles

• Produits et services financiers (épargne, prêts, investissements et assurances)

• Façades de radio de voiture et / ou systèmes de navigation

• Médicaments

• Les objets volés

• Les objets et les activités illégaux

• Les jeux de hasard et les systèmes de vente pyramidale

• Les papiers d'identité et des permis du gouvernement

• Nourriture

• Les appareils médicaux

• Personnes, des parties du corps et des substances organiques

• Mod-chips

• Les objets qui font violation sur les droits de propriété intellectuelle de tiers

• les contenus Pornographiques et érotiques

• Tabac

• Billets et accords

• fausse monnaie et timbre-poste

• Les listes de diffusion et les données personnelles

• armes, des couteaux et des objets connexes

Quelles sont les règles pour le placement d'offres d’actions de participation et d’autres titres?

Réponse

Il est interdit d'offrir ou de demander les titres sur . Celles-ci comprennent des titres, actions, obligations, engagements, garanties et autres formes d'investissement dans les entreprises ou les biens.

Une exception dans ceci est que les anciens titres qui ne représentent plus une valeur juste, peuvent être réclamés à collectionner.

L'actionnariat dans les projets de temps partagé. ( Partager une partie de la propriété privée comme ‘'hapimag shares’’) nuit à la sécurité et c’est pour cette raison qu’on l’a interdit.

Le secteur financier au Maroc est strictement réglementé dans la Loi de la supervision financière. CMA marocain (CDVM) est le principal régulateur au Maroc dans ce domaine.

Comment réagit devant les matériels offensifs ?

Réponse

Les Annonces qui contiennent des matériels offensifs, discriminatoires, haineux, violents ou injurieux ne sont pas autorisées. Aussi toutes les déclarations agressives et racistes, incitation à l'émeute, propagande, terroriste et les déclarations politiques ne sont pas autorisées.

Sous le nom du matériel offensant ou embarrassant on peut aussi trouver les annonces concernant les catastrophes naturelles ou des drames humains. Les exceptions sont les publicités qui ont une valeur sociale, artistique ou historique perceptible.

se réserve le droit de supprimer les publicités lorsque:

• Le matériel offert est offensant ou graphiquement réfléchi.

• Le contenu de la publicité est inadapté ou inapproprié.

Quelles sont les règles pour offrir de l'alcool?

Réponse

Il n'est pas autorisé d’offrir ou de demander de l'alcool sur .

Le commerce de l'alcool est interdit dans l'islam.

Nous tenons à souligner qu'il est sous la responsabilité du vendeur et de l'acheteur de vérifier et de faire attention.

se réserve le droit de supprimer les publicités lorsque:

• L'alcool est offert ou demandé

• Le contenu de la publicité est inadapté, inapproprié.

Quelles sont les règles pour la fourniture d'animaux protégés, et les produits d'animaux et de plantes?

Réponse

Il n'est pas permis sur d'offrir ou de demander des espèces protégées (indigènes et exotiques) et de proposer ou de demander des produits provenant d'animaux ou de plantes protégées. Il est également interdit dans d’offrir ou de demander des espèces animales qui sont légalement interdites à garder.

Ivoire

Il n'est pas permis de proposer de l’ivoire ou des produits en ivoire, sauf s'ils sont fabriqués avant le 1 Juin 1947 (ceux-ci sont considérés comme des antiquités). Dans ce cas, le vendeur doit indiquer ,de manière explicite dans les certificats de publicité, qu'il s'agit d'un produit fabriqué avant le 1 Juin 1947 ou dans la possession du CITES, l’ivoire brut comme défenses d'ivoire lisses et les cornes de rhinocéros est absolument interdit.

Lois et règlements

Le commerce et la possession des animaux protégés, les produits d’animaux et les plantes sont soumis à des règles strictes. Au Maroc, ces règles sont en plus incluses dans le ‘’GTY'. Cette loi est répertoriée par les directives européennes sur la protection des espèces (directive de l’Habitat, Directive des Oiseaux) et la Convention du CITES internationale sur le commerce des espèces menacées d'extinction (Convention on International Trade in Engage Rend Species). En plus, il suit des règles différentes du règlement de l'UE sur la protection de la faune et la flore sauvages par le contrôle de leur commerce.

Exemples d'animaux protégés et de produits d’animaux qui ne sont pas autorisés sur , (partiellement basés sur les listes de la CITES des espèces protégées):

• Les éléphants d'Afrique et d'Asie, y compris l'ivoire, la peau et les cheveux

• espèces de Grands singes (telles que les orangs-outans et chimpanzés) et d'autres singes (comme les gibbons et les lémuriens)

• La plupart des espèces d'ours (comme les grands pandas et les ours noirs)

• Certains oiseaux exotiques (y compris de nombreux types de perroquets d'Amérique du Sud, des aigles et faucons), y compris les oiseaux (rapaces)

• Caviar, esturgeon avec nez ordinaire ou court

• Rhinos, y compris l'ivoire

• Certaines espèces de reptiles (comme les crocodiles)

• Certaines espèces de tortues (comme la tortue verte), y compris leurs boucliers

• Tigres, léopards, panthères, lions asiatiques, eurasien et le lynx ibérique, y compris les produits qui sont faits de leur peau, leurs dents, leurs os et leur viande

• Les baleines, les dauphins et les marsouins, y compris leurs os et le travail d'ivoire

Quelles sont les règles pour la vente des biens culturels?

Réponse

La plupart de ces produits peuvent être légalement commercialisés. Avec la demande croissante pour l'art et les antiquités, malheureusement, le commerce illégal de quelque art et antiquités légalement protégés sont transformés en (dite culturelle). Les artefacts volés ne peuvent pas être offerts. Par exemple, les objets de valeur culturelle, historique ou scientifique particulier (tels que les manuscrits). L'approvisionnement du Maroc au niveau national et international contribue à la lutte contre le commerce illicite.

Au cours des derniers siècles, beaucoup de ces objets de valeur ont été sortis illégalement de leur milieu d'origine. Les mesures nationales et internationales ont été prises pour lutter contre. Le commerce de ces produits peut donc être illégal et constitue donc un risque de poursuites pénales.

Il existe plusieurs services de détection qui sont responsables de vérifier si vous vous en tenez à ces règles. Si vous ne respectez pas ces règles, vous risquez de payer le remboursement dans le pays d'où il vient.

Posez des questions, recherchez et vérifiez

Assurez-vous que les gens de certains pays ne sont pas privés de leur patrimoine culturel protégé par la loi. Laissez votre sens parler et faites confiance à vos instincts: si quelque chose semble trop belle pour être vraie, elle est généralement vraie. Par exemple, si un objet culturel est proposé pour un prix extrêmement bas, vous pouvez supposer qu'il s'agit d'un commerce illégal ou que c'est une contrefaçon.

Pour plus d'informations sur l'importation et l'exportation des biens culturels, s'il vous plaît contacter les douanes. Ils peuvent vous dire si un objet peut être réalisé ou non. Les douanes peuvent également vous conseiller à propos des permis. Les permis peuvent également être obtenus à l'exportation des biens culturels marocains protégés par l'UE. Sur les listes rouges du «Conseil international des musées» (ICOM) il y a des exemples avec des photos d'objets qui viennent de l'Afghanistan, l'Irak, la Chine, l'Afrique et l'Amérique du Sud, où vous devriez être alertés et s'assurer qu'il est légalement effectué.

Quelles sont les règles pour la fourniture d'objets défectueux et / ou récupérés?

Réponse

Il n'est pas permis sur d’offrir ou de demander des objets rappelés par le fabricant. Si un objet offert est défectueux, il doit être clairement indiqué dans l'annonce.

Les objets rappelés par le fabricant peuvent causer un danger sur la santé ou la sécurité publique. Ils ont été retirés du marché pour une raison, et ne devraient donc pas être encore en vente sur .

Quelles sont les règles pour offrir des animaux?

Réponse

Il est interdit d'offrir ou de demander des animaux sur en violation de la Santé et du bien-être. L'Autorité marocaine des aliments (ONSSA) du ministère des Affaires économiques, de l'Agriculture et de l'innovation accordent une attention supplémentaire pour le commerce des animaux de compagnie.

Interdiction du commerce de certains animaux

Sur la base de cette loi peuvent être mises d’autres règles concernant la vente, la mise en vente, l'achat, la location, la livraison et la commercialisation des animaux. Il n'est pas permis sur d'offrir ou de demander des animaux où une interdiction de commerce s'applique.

C’est la responsabilité de l'utilisateur de se conformer à ces règles.

Quelle est la politique de en matière de drogues?

Réponse

Il n'est pas permis sur d'offrir ou de demander des drogues ou des produits pour l'utilisation ou la fabrication des drogues.

Quelle est la politique de concernant la propriété du gouvernement?

Réponse

Il n'est pas permis sur d’offrir ou de demander des objets en propriété du gouvernement. En outre, les bulletins de vote et les autorisations administratives ne sont pas autorisés sur .

Quelle est la politique de concernant les objets explosifs, les substances dangereuses et d'autres matières nuisibles?

Réponse

Il n'est pas permis sur d’offrir ou de demander des objets explosifs, des substances dangereuses et d'autres matériaux qui pourraient menacer la santé, la sécurité et / ou causer des dommages à l'environnement.

La vente et le transport des produits nocifs ou dangereux (tels que les explosifs, les matières radioactives, des gaz inflammables, liquides et solides, des substances toxiques) est strictement réglementé.

Quelles sont les règles pour offrir des produits et services financiers (épargne, crédit, assurance et investissement)?

Réponse

Les fournisseurs de produits financiers qui ne sont pas conformes à la législation (Loi sur la supervision financière) ne sont pas autorisés sur . Pour le conseil, la médiation et la vente de produits financiers, il est souvent nécessaire d’être agréés par l'Autorité des marchés financiers (CDVM).

En plus, offrir ou demander des qualifications financières n'est pas autorisée sur .

Le CDVM supervise également les fournisseurs de publicité de prêts et autres produits financiers, tant qu'ils ne sont pas trompeurs.

Quelle est la politique de concernant les objets volés?

réponse

Le commerce des objets volés n'est pas permis sur . En outre, c’est le cas aussi pour les produits dont le numéro de série unique a été supprimé ou modifié. Les acheteurs et les vendeurs d'objets doivent s'assurer que l'origine des produits qu'ils achètent est licite

Quelle est la politique de concernant les objets et les activités illégales?

réponse

Il n'est pas permis sur d'offrir des objets et des activités qui sont illégales, ou dont l'utilisation peut être illégale.

Quelles sont les règles pour proposer des jeux de hasard et les systèmes de vente pyramidale?

réponse

Il n'est pas permis sur de proposer des jeux de hasard interdits, des systèmes pyramidaux, des produits de jeux de hasard, des billets de loterie et les sites de jeu de hasard en ligne.

Quelle est la politique de concernant les papiers d'identité marocains et les licences du gouvernement?

réponse

Il n'est pas permis sur d’offrir des papiers d'identité, les permis et l'équipement des forces de police, des forces armées ou d'autres responsables de l'application de la loi. Il s'agit en particulier des objets avec lesquels la personne peut être identifiée comme responsable de l'application de la loi (police, employé de transport de valeur, etc.).

Quelles sont les règles pour offrir des appareils médicaux?

Réponse

Il n'est pas autorisé d’offrir des prescriptions médicales pour lesquelles une observation médicale d'une personne compétente (comme médecin généraliste et pharmacien) est nécessaire. Également des outils et des appareils qui n'ont pas été approuvées officiellement au Maroc ne peuvent pas être offerts.

Quelle est la politique de concernant l’offre des personnes, parties du corps et de substances corporelles?

Réponse

Il n'est pas permis sur d’offrir ou de demander des personnes, parties du corps, et des substances organiques. Une exception s'applique aux mèches de cheveux et des crânes et des squelettes pour des objectifs éducatifs. Ceux-ci sont toutefois autorisés sur .

Quelles sont les règles pour offrir les mod-chips, les consoles de jeux et les logiciels?

Réponse

Il n'est pas permis sur de demander ou d’offrir des services qui ont été spécialement conçus sous la protection du droit d'auteur. Cela vaut par exemple pour les mod-chips, les logiciels de jeux et de disques d'amorçage que leurs copies ou leurs versions importées, peuvent être lues sur les consoles pour usage privé.

Quels sont les objets qui portent atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'autrui?

Réponse

Le commerce des objets ou l’offre des services qui violent les droits de propriété intellectuelle d’autrui, tels que les droits d'auteur, marques de commerce, noms de champs et des droits de portrait n'est pas permis sur .

Quelle est la politique de concernant l’offre d’un contenu à caractère pornographique et érotique?

Réponse

Il n'est pas autorisé d’enchérir sur des objets ou des services à contenu pornographique sur . Il est défini comme suit: les états érotiques, produits et / ou services érotiques.

se réserve le droit de supprimer les publicités à caractère érotique (images et / ou texte).

Quelles sont les règles pour offrir un logiciel?

Réponse

Il n'est pas permis sur d'offrir des copies de logiciels.

Le logiciel est généralement protégé par le droit d'auteur et ne peut être revendu que si vous avez l'autorisation du titulaire du droit d'auteur (licence). Avant d'offrir un logiciel ou ses services, vous devez vérifier que vous n'avez pas contrefait ou violé les droits du titulaire.

Quelles sont les règles pour offrir des cigarettes et du tabac?

Réponse

Il n'est pas permis sur d'offrir ou de demander des produits du tabac. Les produits du tabac sont les cigarettes, les cigares et le tabac à prune. Une exception s'applique au tabac comme un objet de collection qui n'est plus disponible, n'est pas à un commerce de détail et n'est pas adapté ou destiné à la consommation. Ceux-ci sont toutefois autorisés sur . L'Autorité de sécurité des aliments veille à l'application de la Loi sur le tabac.

Quelle est la politique de concernant la fausse monnaie et les faux timbres?

Réponse

Il n'est pas autorisé d’offrir sur la fausse monnaie et les faux timbres. C’est le cas aussi pour les équipements tels que les objets illégaux qui peuvent être fabriqués. La monnaie comprend du papier-monnaie, pièces de monnaie, les stocks et autres titres compris.

Il est, toutefois, autorisé d’offrir des collections de vieilles pièces sur .

Quelle est la politique de concernant les listes de diffusion et des informations personnelles?

Réponse

Il n'est pas permis sur d'offrir ou de demander des listes de diffusion et des renseignements personnels. Par exemple, les noms, les adresses, les numéros de téléphone ou d'autres informations personnelles comprises. Ceci s'applique également aux objets, aux outils et aux logiciels destinés principalement pour l'envoi de messages électroniques commerciaux non sollicités (tels que l’email et SMS). Les activités de spam ne sont pas autorisées sur .

Quelles sont les règles pour la fourniture d'armes, de couteaux et objets connexes?

Réponse

Il n'est pas autorisé d’offrir ou de demander des armes sur . Les règles juridiques concernant les armes à feu, les couteaux et les objets connexes se trouvent dans la législation Loi de munitions et armes.

Offrir des munitions, des cartouches, ou une partie de celui-ci, sont également interdites sur .

Qu'est-ce que les différents choix dans notre système "Rapporter à " signifie?

Réponse

En utilisant le bouton «Rapporter à " au bas d'une annonce, vous pouvez informer sur une des cinq options suivantes:

• Placée dans la mauvaise section: lorsque l'annonce est affichée dans la mauvaise section. Vous pouvez également indiquer à quelle section elle appartient.

• Insertion d’un Site: Quand il ya un site Web indiqué dans une annonce, ou une référence à un site Web (disponible uniquement dans les annonces gratuites et lorsqu’on n’a pas payé la prime).

• Double affichée: si la même annonce est placée dans plusieurs sections (cette option n'est disponible que sur les publicités gratuites).

• Ne suit pas les règles: quand une annonce est placée contre les politiques et les conditions.

• annonceur suspecté: quand une annonce est postée par un annonceur suspecté.

Lorsque vous créez un rapport d'une publicité, un employé de est responsable de l'examen de votre rapport dès que possible, et prend action si nécessaire. Chaque jour, des milliers de messages sont reçus et traités. Nous donnons la priorité aux annonces qui ont été rapportées par plusieurs personnes. Vos messages sont appréciés! Alors, ensemble, et avec votre aide, nous pouvons garder bien organisé.